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Le présent site est édité par la société ART AND YOU, SARL au capital de 50 000 euros dont le siège social est situé 14, rue Richer, Paris (75009) et immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 490 149 580.

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Le directeur de la publication est Monsieur Francis Meleard en sa qualité de gérant de la société Art and You.

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• L’extraction par transfert permanent ou temporaire de la totalité ou d’une partie qualitativement ou quantitativement substantielle du contenu de la Base sur un autre support, par tout moyen et sous toute forme que ce soit ;
• La réutilisation, par la mise à disposition du public de la totalité ou d’une partie qualitativement ou quantitativement substantielle du contenue de la base, quelle qu’en soit la forme.

ART AND YOU ne peut, conformément à l’article L.342-3 du Code de la propriété intellectuelle, interdire « L’extraction ou la réutilisation d’une partie non substantielle, appréciée de façon qualitative ou quantitative, du contenu de la base, par la personne qui y a librement accès. »

Pour une parfaite compréhension des droits, par la « Base », il convient d’entendre la base de données « Art And You » regroupant les œuvres stockées et accessibles par des moyens électroniques, ainsi que les éléments et moyens électroniques nécessaires à son fonctionnement tels que : le thésaurus, le système d’indexation et de consultation de la Base.

5. Données à caractère personnel

ART AND YOU s’engage à prendre toutes précautions utiles afin de protéger les données à caractère personnel traitées par ses services, et notamment d’empêcher qu’elles ne soient déformées, endommagées ou communiquées à des tiers non autorisés.

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Conformément à la législation en vigueur, la personne physique dont les données sont enregistrées et traitées par ART AND YOU dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression de données nominatives les concernant. Pour ce faire elle en fait la demande par Courrier à ART AND YOU à l’adresse suivante :

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